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« Zéro artificialisation nette » (ZAN)

DOSSIER - Artificialisation des sols : la difficile équation du ZAN

DOSSIER - Artificialisation des sols : la difficile équation du ZAN

01-09-2022 à 10:18

Consacré par la loi Climat et Résilience du 22 août 2021, le principe de zéro artificialisation nette vise à adapter les règles d'urbanisme existantes...

Zan, contre-enquête De l’impasse légaliste de l’arithmétique foncière à l’ambition régulatrice de la gouvernance des sols

Zan, contre-enquête De l’impasse légaliste de l’arithmétique foncière à l’ambition régulatrice de la gouvernance des sols

24-08-2022 à 09:43

Contestés à la fois juridiquement et politiquement, les décrets de mise en œuvre de l’objectif à 2050 du Zéro artificialisation nette des sols (Zan) a...

Agissons sur l’écosystème du logement : trois recommandations sont à formuler (D. Caniaux, Audap)

Agissons sur l’écosystème du logement : trois recommandations sont à formuler (D. Caniaux, Audap)

19-08-2022 à 09:57

Agissons sur l’écosystème du logement : trois recommandations sont à formuler (D. Caniaux, Audap)

1er Forum « Habitat, Climat et Territoires »

1er Forum « Habitat, Climat et Territoires »

25-07-2022 à 10:18

Comment concilier ZAN et politique du logement en faveur de la transition écologique ? La Gazette des communes organise le 13 septembre un Forum dédié...

Zan : après la main tendue du ministre, les constructeurs veulent rétablir le dialogue

Zan : après la main tendue du ministre, les constructeurs veulent rétablir le dialogue

22-07-2022 à 11:33

Les organisations professionnelles des promoteurs et constructeurs saluent la porte ouverte par le ministre de la Transition écologique au sujet des d...

Un lexique clair de la protection des sols ne serait pas de trop

Un lexique clair de la protection des sols ne serait pas de trop

22-07-2022 à 10:25

Renaturation, désartificialisation, restauration… Les notions liées à la protection de l’environnement se multiplient et mériteraient parfois plus de ...

Zéro artificialisation nette : banc d’essai de la planification écologique

Zéro artificialisation nette : banc d’essai de la planification écologique

06-07-2022 à 09:42

Si la rhétorique en faveur d’une urbanisation plus contenue n’est pas neuve, fixer l’absence d’artificialisation des sols comme objectif constitue une...

Quels moyens financiers pour le ZAN ?

Quels moyens financiers pour le ZAN ?

04-07-2022 à 10:58

A travers un rapport présenté ce 29 juin à la commission des finances du Sénat, le sénateur Jean-Baptiste Blanc formule plusieurs propositions pour in...

Les aménageurs publics entament leur transition

Les aménageurs publics entament leur transition

30-06-2022 à 10:52

Lors des 10èmes entretiens de l’aménagement à Clermont-Ferrand, les 23 et 24 juin, les acteurs du secteur, réunis au sein du Club Ville Aménagement, o...

Le «Zéro artificialisation nette» reste en travers de la gorge des maires et urbanistes

Le «Zéro artificialisation nette» reste en travers de la gorge des maires et urbanistes

27-06-2022 à 13:35

L’Association des maires de France attaque deux textes de loi imposant aux communes de freiner au maximum l’urbanisation pour atteindre le «ZAN». Un o...

Les conférences des Scot au pas de course contre l’artificialisation

Les conférences des Scot au pas de course contre l’artificialisation

20-06-2022 à 11:41

La loi «?climat et résilience?» d’août 2021 a prévu que les régions devront fixer les objectifs territorialisés de lutte contre l’artificialisation de...

ZAN, sobriété foncière : les ressources à disposition des intercommunalités

ZAN, sobriété foncière : les ressources à disposition des intercommunalités

10-06-2022 à 11:45

Intercommunalités de France propose à ses adhérents de retrouver sur cette page l’ensemble des ressources mises à disposition des élus locaux pour la ...