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SCoT
La Fédération des SCoT promeut un "dialogue territorial renforcé"
"Favoriser le dialogue territorial" (et renforcer la gouvernance décentralisée). Pour mémoire, tel est l’intitulé du chapitre Ier de la loi visant à f...
Le ZAN, un problème de chemin, pas de destination
Les réponses au questionnaire soumis par la Fédération des Scot aux élus locaux montrent que le dispositif visant l’absence d’artificialisation nette ...
L’ADEME et la Fédération nationale des SCoT formalisent leur partenariat
La Fédération Nationale des Schémas de Cohérence Territoriale (FédéSCoT) qui regroupe 80 % des structures porteuses de SCoT en France, et l’ADEME ont ...
Anticiper les pénuries alimentaires
Formées à la sécurité alimentaire, des communes de France adoptent des mesures concrètes pour tendre vers l’autosuffisance et réduire ainsi les ...
Nouveaux décrets ZAN : la Fédération nationale des Scot salue des avancées mais pointe "quelques flous"
La Fédération nationale des Scot s'est félicitée ce 4 décembre des apports des trois décrets sur la mise en oeuvre de l'objectif de zéro artificialisa...
Territorialisation du ZAN : les régions commencent à décliner leurs stratégies
France Stratégie a présenté ce 28 novembre deux notes d'analyse complémentaires sur l'objectif de zéro artificialisation nette (ZAN). L'une porte sur ...
ZAN et garantie universelle : une condamnation de l'aménagement du territoire, selon la Fédération des Scot
Michel Heinrich, président de la Fédération des Scot, sonne l'alarme. En "jetant des confettis d'un hectare partout en France", la loi visant à facili...
ZAN : vers une prise en compte des efforts passés
Le congrès national des Scot, réuni à Nîmes les 15 et 16 juin, suit en direct la traduction réglementaire de la proposition de loi sénatoriale sur le ...
SCoT et transitions : agir, malgré les incertitudes…
Transitions territoriales, écologiques, climatiques, foncières… Comment décider et planifier l’avenir de son territoire, dans l’incertitude ? Question...
Pays de Nay : un inventaire en cours des zones d’activité économique
Afin d’établir un inventaire des zones d’activité économique du Pays de Nay, les propriétaires et les occupants de ces zones sont consultés du 14 juin...
Zéro artificialisation nette : "Le coût de l’inaction sera très lourd"
"Planifier dans l’incertitude". C’est le thème retenu par la Fédération des Scot pour ses 17es rencontres nationales, qui se tiennent ces 15 et 16 jui...
SCOTez-vous bien !
Plus de vingt ans après l’entrée en vigueur du nouveau régime des documents d’urbanisme issu de la loi SRU du 13 décembre 2000, les schémas de cohéren...