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SCoT

Zéro artificialisation nette : un brouillard qui ne se dissipe pas
Alors que le vote en séance publique par le Sénat de sa proposition de loi zéro artificialisation nette (ZAN) approche à grands pas, les auditions des...

L’urbanisme réglementaire et opérationnel : un duo complexe au sein de la fabrique urbaine
Gestion de fonciers, production de logements, préservation d’espaces naturels et de biodiversité, les documents de planification urbaine, à l’instar d...

Seignanx : pas de moratoire pour la piscine mais le travail continue sur le plan local d’urbanisme intercommunal
En réponse à une question de Bertrand Lataillade, après épuisement de l’ordre du jour du Conseil communautaire du Seignanx (CCS) du 19 octobre dernier...

Aménagement du territoire : face à la révolution en cours, il est urgent de changer un modèle fiscal à bout de souffle
Les conférences des Scot, instituées par la loi Climat et Résilience afin de territorialiser les objectifs du zéro artificialisation nette (ZAN), ont ...

Sobriété foncière : le ZAN source d'inquiétude ou d'incompréhension pour 70% des intercommunalités
Dans un nouveau numéro de sa publication Focus datée de septembre, Intercommunalités de France rend compte des résultats d'une enquête menée en juin d...

En chemin vers la planification urbaine bas carbone: Recommandations et ressources pour agir via les SCoT et les PLUi
Après deux ans d’expérimentation, le cahier de recommandations En chemin vers la planification urbaine bas carbone est en ligne !Ce travail, piloté pa...

Les conférences des Scot au pas de course contre l’artificialisation
La loi «?climat et résilience?» d’août 2021 a prévu que les régions devront fixer les objectifs territorialisés de lutte contre l’artificialisation de...

Les SCoT en locomotives du ZAN et du ZEN…
Depuis Besançon (Doubs), lieu de ses 16e Rencontres nationales, la Fédération des SCoT appelle les élus à « s’engager dans de nouveaux modèles d’aména...

Résilience et planification : L'exemple du SCoT du Pays Basque et du Seignanx
Le Cerema et le syndicat mixte du Pays basque et du Seignanx ont engagé, dans le cadre d'un partenariat public-public, une réflexion visant à améliore...

Dossier urbanisme à Bayonne : « L’idée n’est pas de construire plus, mais mieux »
Comment Bayonne gère sa politique d’urbanisme, entre contraintes (centre ancien, zones sensibles…) et nécessité de construire des logements neufs ? L’...

Pays basque : le Scot défavorable au classement du secteur Etxeta d’Arbonne en zone urbaine
Le bureau de l’instance de planification de l’urbanisme a émis un avis défavorable, jeudi 10 mars, sur le projet visant à passer le lotissement contro...

La vallée d’Ossau se dote de nouveaux outils pour redynamiser son territoire
L’intercommunalité et les 18 communes entament une réflexion sur ce que sera la vallée dans les 20 prochaines années.