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ZAN
Le ZAN, un problème de chemin, pas de destination
Les réponses au questionnaire soumis par la Fédération des Scot aux élus locaux montrent que le dispositif visant l’absence d’artificialisation nette ...
Artificialisation des sols : le Sénat lance une nouvelle consultation des élus locaux
À l’initiative du groupe de suivi inter‑commissions sur l’artificialisation, constitué en mars dernier (lire notre article), le Sénat vient de lancer ...
Pays Basque : Le schéma de la maison sur 2000 m2, ce ne sera plus possible
Bruno Carrère évoque les enjeux de l’élaboration en cours des plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLUi) au sein de la Communauté d‹agglomération ...
Le ZAN, un problème de chemin, pas de destination
Les réponses au questionnaire soumis par la Fédération des Scot aux élus locaux montrent que le dispositif visant l’absence d’artificialisation nette ...
Des leviers d'action pour réussir le ZAN tout en logeant les Français
Les fondations Abbé-Pierre et pour la nature et l'homme identifient les besoins en logements, tout en respectant les objectifs de sobriété foncière d'...
Dans la course au foncier industriel, deux obstacles viennent d'être franchis
En dévoilant la liste des 55 nouveaux sites industriels "clés en main", dont 60% sont recyclés, le gouvernement veut démontrer que réindustrialisation...
ZAN : la carte des 424 projets d’envergure nationale enfin révélée
Après d'intenses tractations avec les régions, le ministère de la Transition écologique met en consultation publique les grands projets exclus des quo...
Lacq-Orthez : « Demain, la maison sur un terrain de 3 000 m², c’est fini », prévient Patrice Laurent
L’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal avance avec les restrictions imposées par l’État. Le président de la CCLO assure qu’il faut revo...
Quand le sol devient un élément structurant des programmes fonciers
Longtemps considéré comme un simple support à bâtir et à aménager, le sol urbain commence à être appréhendé dans son volume et en tant que patrimoine ...
ZAN : décryptage des décrets du 27 novembre 2023
Dans cette analyse, Emmanuelle Baron et Marie Gautier, avocates au cabinet Seban et associés, décryptent les dispositions des trois décrets "ZAN" du 2...
Avec le ZAN, les élus perdent la boussole
La mise en œuvre du zéro artificialisation nette (ZAN) cristallise toujours les tensions. De nombreux élus pointent des difficultés pratiques et un dé...
Densification des villes : comment les Français la perçoivent-ils ?
Les besoins en logement en France, très importants dans certaines zones géographiques attractives, conjugués à la loi ZAN qui prévoit un objectif « zé...