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ZAN

Quand le sol devient un élément structurant des programmes fonciers
Longtemps considéré comme un simple support à bâtir et à aménager, le sol urbain commence à être appréhendé dans son volume et en tant que patrimoine ...

ZAN : décryptage des décrets du 27 novembre 2023
Dans cette analyse, Emmanuelle Baron et Marie Gautier, avocates au cabinet Seban et associés, décryptent les dispositions des trois décrets "ZAN" du 2...

Avec le ZAN, les élus perdent la boussole
La mise en œuvre du zéro artificialisation nette (ZAN) cristallise toujours les tensions. De nombreux élus pointent des difficultés pratiques et un dé...

Densification des villes : comment les Français la perçoivent-ils ?
Les besoins en logement en France, très importants dans certaines zones géographiques attractives, conjugués à la loi ZAN qui prévoit un objectif « zé...

Foncier à vocation économique : vers une "France sans usines" ?
Échecs d'implantation d'entreprise, parc d'activité d'intercommunalités bientôt saturé, projets abandonnés… La raréfaction du foncier à vocation écono...
![Artificialisation des sols : les outils du Cerema pour mettre en œuvre la sobriété foncière [synthèse]](https://www.cerema.fr/sites/default/files/styles/uas_medium/public/media/images/2024/02/ab077931_-_copie.jpg?h=19ff5e49&itok=CdUWi39o)
Artificialisation des sols : les outils du Cerema pour mettre en œuvre la sobriété foncière [synthèse]
La préservation des sols dans les politiques d'aménagement encouragée par le concept de Zéro Artificialisation Nette (ZAN) s'insère dans les politique...

L’Etat prend-il vraiment sa part sur le ZAN ?
Sonia Guelton, professeure émérite à l’Ecole d’urbanisme de Paris, préside l’association Fonciers en débat. Si elle déplore la parution « un peu tard...

Le ZAN pas encore dans toutes les têtes, encore moins dans les documents de planification, selon une étude
En dépit de trois ans de vifs débats, une étude de la Scet souligne que la prise de conscience des enjeux liés au zéro artificialisation nette (ZAN) r...

Fascicules de mise en oeuvre de la réforme ZAN
Quatre fascicules, publiés par le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, s'adressent à l’ensemble des acteurs, notam...

Derrière l'objectif « Zéro Artificialisation Nette », l'impérieuse nécessité de repenser l'organisation économique des territoires
La loi Climat et résilience impose que soit divisé par deux le rythme de consommation des espaces naturels pour mettre fin à l’artificialisation des s...

Plan "zéro artificialisation nette" : face au refus de Laurent Wauquiez, un élu écologiste dépose un référé en justice
Un élu écologiste à la Région Auvergne-Rhône-Alpes a déposé un référé en justice pour demander à son président Laurent Wauquiez de respecter le plan "...

Pays basque : comment aménager le territoire en ménageant le foncier
L’application du principe de Zéro artificialisation nette (ZAN) ne sera pas aisée. Les élus du Pays basque planchent sur ses effets sur le territoire ...