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Pratiquer un urbanisme favorable à la santé : une priorité de l’AUDAP
L’infusion du thème de la santé dans les documents de planification est l’un des objectifs ciblés par l’Agence d’urbanisme Atlantique et Pyrénées dans...
Urbanisme dans les Landes : « Qu’est-ce qu’on veut pour le Seignanx dans quinze ans ? »
Dans un contexte de forte pression immobilière, les communes du Seignanx préparent un Plan local d’urbanisme intercommunal. Les enjeux sont cruciaux
Objectif zéro artificialisation nette : le Sénat défend ses contre-propositions dans un rapport
Le groupe de travail sur l'objectif zéro artificialisation nette constitué en début d’année au Sénat entend bien apporter sa pierre à l’édifice dans l...
Un projet de décret revoit l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
Un projet de décret liste les cas dans lesquels les évolutions des documents d'urbanisme locaux feront l'objet d'une évaluation environnementale systé...
Évaluation environnementale des documents d'urbanisme : un projet de décret modificatif en consultation
Un projet de décret actuellement en consultation modifie le régime de l'évaluation environnementale applicable aux procédures d'évolution des document...
Pau : un plan pour protéger le secteur sauvegardé
Pau a bouclé son plan de sauvegarde et de mise en valeur. Une fois validé par l’Etat, il encadrera l’urbanisme dans le secteur sauvegardé afin de valo...
Une cartographie de la végétation au service de toutes les collectivités, de la plus grande à la plus petite
Réalisé par le conservatoire botanique national de Brest, l’outil peut aider les collectivités à concevoir leurs plans pour la biodiversité et documen...
Projet de loi Climat : l’ADCF veut une lutte contre l’artificialisation des sols vraiment territorialisée
Le chapitre 3 du projet de loi Climat et résilience, consacré à la lutte contre l'artificialisation des sols et l'étalement urbain, fixe des objectifs...
Documents d'urbanisme : une étude souligne la nécessité d'une définition partagée de la pleine terre
Une étude de l'Institut Paris Région souligne que les documents d'urbanisme visent de plus en plus à préserver la pleine terre, mais que l'absence de ...
Sécurité alimentaire et planification urbaine
Pourquoi s’interroger sur l’utilité d’introduire le thème de la sécurité alimentaire dans les documents d’urbanisme ? Une question opportune, à l’agen...
Une loi pour mieux accompagner la transition des documents d’urbanisme ruraux
Le Sénat s’apprête à voter ce mardi 9 février une proposition de loi visant d’une part, à sécuriser la procédure d’abrogation des cartes communales da...
Urbanisme – Environnement : les décisions marquantes du second semestre 2020
Durant les six derniers mois, les juridictions de l’ordre administratif et de l'ordre judiciaire ont clarifié de nombreuses règles en matière de docum...