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Foncier - Propriété

Foncières solidaires : quand la terre redevient un bien commun

Foncières solidaires : quand la terre redevient un bien commun

13-01-2023 à 09:35

Face à la hausse des prix de l’immobilier, au manque de logements abordables, à la dévitalisation des communes rurales ou aux difficultés d’installati...

Habitats collectifs, friches à rénover… Ces villes préservent les sols

Habitats collectifs, friches à rénover… Ces villes préservent les sols

09-01-2023 à 11:03

Avec différentes initiatives, des communes ont réussi le pari de moins artificialiser les sols. C’est le cas des 152 communes réunies autour des rives...

« À cause de l’urbanisation, on se déplaçait tous les vingt-cinq ans »

« À cause de l’urbanisation, on se déplaçait tous les vingt-cinq ans »

06-01-2023 à 08:53

L’histoire d’une famille d’agriculteurs repoussée aux confins de la région parisienne révèle les transformations de l’agriculture. Avec l’urbanisation...

Taxe foncière : une augmentation des bases fiscales inégalitaire et à haut risque

Taxe foncière : une augmentation des bases fiscales inégalitaire et à haut risque

22-12-2022 à 10:18

Les bases de la taxe foncière augmenteront de 7,1 % en 2023. Une bonne nouvelle pour les finances des communes qui cache néanmoins de grandes inégalit...

UrbanSIMUL National: L'outil des stratégies et politiques foncières est ouvert aux acteurs publics

UrbanSIMUL National: L'outil des stratégies et politiques foncières est ouvert aux acteurs publics

20-12-2022 à 09:51

Le Cerema ouvre son outil d’aide aux politiques foncières, UrbanSIMUL National, aux acteurs publics de l'ensemble du territoire.Il offre une vision ca...

Assises du foncier agricole : des mesures inédites pour préserver les terres agricoles du Pays Basque

Assises du foncier agricole : des mesures inédites pour préserver les terres agricoles du Pays Basque

19-12-2022 à 09:41

Dans son projet de territoire, la Communauté Pays Basque s’engage à préserver les terres agricoles. Le 5 novembre 2021 à Louhossoa, Jean-René Etchegar...

Zéro artificialisation nette : le Sénat dévoile sa proposition de loi

Zéro artificialisation nette : le Sénat dévoile sa proposition de loi

15-12-2022 à 10:05

Le Sénat a présenté ce 14 décembre sa proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre du zéro artificialisation nette (ZAN). La Chambre Haute p...

Zan, les outils de mesure : enjeux, limites et perspectives

Zan, les outils de mesure : enjeux, limites et perspectives

15-12-2022 à 09:26

La trajectoire vers le Zéro Artificialisation Nette (ZAN), issue de la loi Climat & Résilience, pose une équation complexe pour les politiques publiqu...

Zéro artificialisation nette : le Sénat reprend les choses en main

Zéro artificialisation nette : le Sénat reprend les choses en main

09-12-2022 à 12:28

Le Sénat a annoncé le 7 décembre qu’il déposera une proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre du zéro artificialisation nette dans les te...

Friches en reconversion : l’exemple de Navarrenx

Friches en reconversion : l’exemple de Navarrenx

05-12-2022 à 10:23

Aménagée en maison des projets, la minoterie de Navarrenx sera entourée de 14 logements participatifs et écologiques. Un projet qui peut faire école.

Résidences secondaires en bord de mer : le littoral est-il saturé en Nouvelle-Aquitaine ?

Résidences secondaires en bord de mer : le littoral est-il saturé en Nouvelle-Aquitaine ?

28-11-2022 à 09:04

L’Insee confirme que certaines villes côtières de Nouvelle-Aquitaine souffrent d’un nombre très élevé de résidences secondaires. À la clé, des tension...

Congrès des maires – Zéro artificialisation nette : une mise en œuvre lourde d'interrogations

Congrès des maires – Zéro artificialisation nette : une mise en œuvre lourde d'interrogations

24-11-2022 à 10:54

Tout juste un mois après que les conférences de Scot ont remis leurs propositions aux régions sur l'intégration de l'objectif de zéro artificialisatio...