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ZAN
Lutte contre l’artificialisation des sols Propositions de l’AMF pour la mise en œuvre du ZAN
La réussite de la lutte contre le dérèglement climatique repose sur une adhésion forte de l’ensemble de la nation, notamment les acteurs de l’aménagem...
Agenda rural 2.0 : l'ANPP livre ses préconisations
Auditionnée le 14 décembre par la délégation aux collectivités territoriales de l'Assemblée nationale, Josiane Corneloup, présidente de l'Association ...
Construire ou ne pas construire ?
Depuis plusieurs mois, des interrogations et des inquiétudes traversent les secteurs de l’immobilier et de l’aménagement urbain. ZAN, Stratégie nation...
Zéro artificialisation nette : le Sénat reprend les choses en main
Le Sénat a annoncé le 7 décembre qu’il déposera une proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre du zéro artificialisation nette dans les te...
Logement, activités économiques : le chemin ardu du renouvellement urbain
L’objectif de zéro artificialisation nette fait de la densification urbaine la voie à privilégier à l’avenir. Un chemin ardu qui interroge les capacit...
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Au Congrès des maires, Elisabeth Borne lâche du lest sur la «zéro artificialisation nette»
La Première ministre a entendu les doléances des édiles sur l’objectif de parvenir à «zéro artificialisation nette» des sols d’ici 2050, qu’ils jugent...
Les élus locaux en ordre de bataille contre le ZAN
Des sénateurs appuient les doléances des collectivités contre l'objectif du zéro artificialisation nette. En tête des griefs : son agenda et son coût.
Fiscalité du ZAN : le Conseil des prélèvements obligatoires a rendu sa copie
L'atteinte de l'objectif zéro artificialisation nette (ZAN) rend plus urgente, voire inéluctable, une refonte de la fiscalité locale, notamment fonciè...
Zéro artificialisation nette : Dominique Faure donne des gages aux maires de montagne
À l'occasion du congrès de l'Anem, les 20 et 21 octobre, à Pont-de-Salars, dans l'Aveyron, la secrétaire d'État chargée de la ruralité a assuré vouloi...
Construire la ville sur la ville sera long et coûteux
L’objectif de zéro artificialisation nette a été au cœur des débats sur la mobilisation du gisement du renouvellement urbain, le 6 octobre au Congrès ...
Aménagement du territoire : face à la révolution en cours, il est urgent de changer un modèle fiscal à bout de souffle
Les conférences des Scot, instituées par la loi Climat et Résilience afin de territorialiser les objectifs du zéro artificialisation nette (ZAN), ont ...
Zéro artificialisation nette : le décret encadrant l’urbanisme commercial est paru
Le volet dédié à l’urbanisme commercial de l’objectif ZAN (zéro artificialisation nette) fixé par la loi Climat et Résilience sera opérationnel dès ce...