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ZAN

Se développer sans artificialiser les sols : les maires des Pyrénées-Atlantiques face à un lourd défi
Si ralentir la bétonisation des sols est une nécessité estiment les maires du 64, réunis en Assemblée générale, ils dénoncent une pénalisation des com...

Le dossier du ZAN remis sur l’établi
Lors des rencontres des 1er et 2 septembre entre les associations d'élus locaux et les ministres Christophe Bechu et Caroline Cayeux, le sujet des déc...

Mise en œuvre du zéro artificialisation nette : Christophe Béchu demande aux préfets de temporiser
Dans une circulaire datée du 4 août dévoilée ce 2 septembre par AEF, le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, demande aux préfets de...

DOSSIER - Artificialisation des sols : la difficile équation du ZAN
Consacré par la loi Climat et Résilience du 22 août 2021, le principe de zéro artificialisation nette vise à adapter les règles d'urbanisme existantes...

Zan, contre-enquête De l’impasse légaliste de l’arithmétique foncière à l’ambition régulatrice de la gouvernance des sols
Contestés à la fois juridiquement et politiquement, les décrets de mise en œuvre de l’objectif à 2050 du Zéro artificialisation nette des sols (Zan) a...

Tableau de bord et analyses de la consommation d'espaces naturels et agricoles
Dans le cadre de l'observatoire de l'artificialisation des sols, le Cerema produit les chiffres de mesure annuelle des flux de consommation d'espaces,...

Agissons sur l’écosystème du logement : trois recommandations sont à formuler (D. Caniaux, Audap)
Agissons sur l’écosystème du logement : trois recommandations sont à formuler (D. Caniaux, Audap)

1er Forum « Habitat, Climat et Territoires »
Comment concilier ZAN et politique du logement en faveur de la transition écologique ? La Gazette des communes organise le 13 septembre un Forum dédié...

Zan : après la main tendue du ministre, les constructeurs veulent rétablir le dialogue
Les organisations professionnelles des promoteurs et constructeurs saluent la porte ouverte par le ministre de la Transition écologique au sujet des d...

Un lexique clair de la protection des sols ne serait pas de trop
Renaturation, désartificialisation, restauration… Les notions liées à la protection de l’environnement se multiplient et mériteraient parfois plus de ...

Quels moyens financiers pour le ZAN ?
A travers un rapport présenté ce 29 juin à la commission des finances du Sénat, le sénateur Jean-Baptiste Blanc formule plusieurs propositions pour in...

Les aménageurs publics entament leur transition
Lors des 10èmes entretiens de l’aménagement à Clermont-Ferrand, les 23 et 24 juin, les acteurs du secteur, réunis au sein du Club Ville Aménagement, o...