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ZAN
Expérimentation d’un certificat de projet dédié aux friches : le décret en consultation
Les modalités et le contenu du certificat de projet au bénéfice des opérations de réhabilitation menées dans les friches, dont l’expérimentation est p...
Faut-il dire adieu à la maison individuelle ?
En se fixant comme objectif le « zéro artificialisation nette » en 2050, la France remet frontalement en cause l’aspiration de nombre de ses habitants...
Déficit de logements au Pays basque : « Si l’on ne tient pas compte du défi climatique, nous ferons tout à l’envers »
Du 8 au 16 octobre, la Communauté d’agglomération Pays basque se joint à la Semaine du climat avec un thème bien ancré dans le territoire : la questio...
Aménagement du territoire, ZAN… : mesurer l’impact des réformes fiscales
Les ressources fiscales qui restent aux collectivités locales aboutissent à ce paradoxe que les élus ont un intérêt à construire, pour booster la taxe...
Se développer sans artificialiser les sols : les maires des Pyrénées-Atlantiques face à un lourd défi
Si ralentir la bétonisation des sols est une nécessité estiment les maires du 64, réunis en Assemblée générale, ils dénoncent une pénalisation des com...
Le dossier du ZAN remis sur l’établi
Lors des rencontres des 1er et 2 septembre entre les associations d'élus locaux et les ministres Christophe Bechu et Caroline Cayeux, le sujet des déc...
Mise en œuvre du zéro artificialisation nette : Christophe Béchu demande aux préfets de temporiser
Dans une circulaire datée du 4 août dévoilée ce 2 septembre par AEF, le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, demande aux préfets de...
DOSSIER - Artificialisation des sols : la difficile équation du ZAN
Consacré par la loi Climat et Résilience du 22 août 2021, le principe de zéro artificialisation nette vise à adapter les règles d'urbanisme existantes...
Zan, contre-enquête De l’impasse légaliste de l’arithmétique foncière à l’ambition régulatrice de la gouvernance des sols
Contestés à la fois juridiquement et politiquement, les décrets de mise en œuvre de l’objectif à 2050 du Zéro artificialisation nette des sols (Zan) a...
Tableau de bord et analyses de la consommation d'espaces naturels et agricoles
Dans le cadre de l'observatoire de l'artificialisation des sols, le Cerema produit les chiffres de mesure annuelle des flux de consommation d'espaces,...
Agissons sur l’écosystème du logement : trois recommandations sont à formuler (D. Caniaux, Audap)
Agissons sur l’écosystème du logement : trois recommandations sont à formuler (D. Caniaux, Audap)
1er Forum « Habitat, Climat et Territoires »
Comment concilier ZAN et politique du logement en faveur de la transition écologique ? La Gazette des communes organise le 13 septembre un Forum dédié...