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Le «Zéro artificialisation nette» reste en travers de la gorge des maires et urbanistes
L’Association des maires de France attaque deux textes de loi imposant aux communes de freiner au maximum l’urbanisation pour atteindre le «ZAN». Un o...
Les SCoT en locomotives du ZAN et du ZEN…
Depuis Besançon (Doubs), lieu de ses 16e Rencontres nationales, la Fédération des SCoT appelle les élus à « s’engager dans de nouveaux modèles d’aména...
ZAN, sobriété foncière : les ressources à disposition des intercommunalités
Intercommunalités de France propose à ses adhérents de retrouver sur cette page l’ensemble des ressources mises à disposition des élus locaux pour la ...
Friches industrielles : 100.000 hectares qui suscitent des convoitises
Longtemps délaissées, les friches industrielles retrouvent les faveurs des aménageurs. Car avec les restrictions sur l'artificialisation des sols impo...
Mise en œuvre du ZAN : le Sénat consulte les élus locaux
Ouverte jusqu’au lundi 27 juin, la consultation a pour but de recueillir les témoignages des collectivités pour identifier et résoudre les difficultés...
ZAN : le syndrome de l’usine à gaz
Issus de la loi climat et résilience, les deux décrets sur l’artificialisation des sols, parus le 30 avril dernier, inquiètent au sein des collectivit...
ZAN et photovoltaïque : deux projets de texte en consultation
Le ministère de la Transition écologique soumet à consultation publique un projet de décret et d’arrêté - d'application de la loi Climat et résilience...
Objectif ZAN : comment tenir les comptes ?
Pendant la campagne présidentielle, un collectif d’élus publiait un « manifeste aux candidats », appelant notamment à « adapter l’application du Zéro ...
Loi Climat et ZAN : une ordonnance simplifie les procédures pour accélérer les projets de densification
Issu de la loi Climat et résilience, un projet d'ordonnance vise à rationaliser les procédures encadrant les opérations d'aménagement dans certains se...
Objectif ZAN : comment tenir les comptes ?
La (Re)naturalisation des villes au détriment de l'artificialisation: un enjeu écologique qui suscite des questionnements dont se désolent certains ,...
Présidentielle - Les communes touristiques appellent à adapter l'application du ZAN
L'Anett (Association nationale des élus des territoires touristiques) vient de publier son Manifeste aux candidats à l'élection présidentielle 2022 qu...
L’objectif zéro artificialisation nette des sols : Pour un recentrage au service de la Stratégie Nationale Bas-Carbone
[...] . En réalisant des auditions tout au long de l’année 2021, La Fabrique de la Cité a souhaité d’abord être en position d’écoute sur un sujet à la...