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ZAN
Objectif zéro artificialisation nette : le Sénat défend ses contre-propositions dans un rapport
Le groupe de travail sur l'objectif zéro artificialisation nette constitué en début d’année au Sénat entend bien apporter sa pierre à l’édifice dans l...
Replay - Webinaire « Mise en œuvre de l’objectif de ZAN à l’échelle des territoires », organisé par CDC Biodiversité et Humanité et Biodiversité
CDC Biodiversité et l’association Humanité et Biodiversité ont organisé le 28 avril 2021 un webinaire sur les enjeux et les moyens d’atteindre l’objec...
Un fil d'Ariane pour mettre en œuvre l'objectif de zéro artificialisation nette dans les territoires
CDC Biodiversité et Humanité et Biodiversité viennent de publier une étude visant la mise en œuvre de l'objectif de zéro artificialisation nette dans ...
Climat et Résilience : l’Assemblée met un coup de frein à l’artificialisation des sols
L’Assemblée nationale qui devait achever, ce 16 avril, l’examen en première lecture du projet de loi Climat et Résilience, a adopté dans l’après-midi ...
L’objectif ZAN, un levier pour l’intégration de la qualité des sols dans les documents d’urbanisme : retour sur le webinaire du 29 janvier
Le 29 janvier 2021 a eu lieu le deuxième atelier organisé par les partenaires du projet MUSE. Il a réuni des représentants de collectivités, services ...
Le ZAN en questions
Un débat avec 3 experts : Dominique Métreau, Chambre d’agriculture d’Alsace, Georges Lingenheld, président du groupe Lingenheld, Xavier Desjardins, gé...
Artificialisation des sols : quatre questions pour comprendre ce phénomène préoccupant
SERIE 1/3 - La Loi climat a été présentée mercredi 10 février en conseil des ministres. Tout un volet est consacré à la lutte contre l’artificialisati...
Action coeur de ville et objectif zéro artificialisation nette
Laetitia Santoni, Avocate Associée - Département droit public – Pôle urbanisme et aménagement, FIDAL
Les Scot face au défi du Zéro artificialisation nette
L’objectif national du Zéro artificialisation nette (ZAN) bouscule les perspectives des schémas de cohérence territoriaux (Scot). Ces instances s’affi...