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ZAN
Urbanisme : s'écarter des règles pour économiser le foncier
Tantôt incitatives, tantôt modératrices, les dérogations se mettent au service de la sobriété.
Foncier industriel : le gouvernement veut faire rimer industrie avec ZAN
La "Stratégie nationale de mobilisation pour le foncier industriel", élaborée par le préfet Rollon Mouchel-Blaisot, a été rendue publique à la fin du ...
La loi sur le « zéro artificialisation nette » définitivement adoptée par le Parlement
Le texte, très débattu, concrétise l'une des propositions de la convention citoyenne pour le climat. Il introduit plusieurs innovations pour limiter l...
ZAN et garantie universelle : une condamnation de l'aménagement du territoire, selon la Fédération des Scot
Michel Heinrich, président de la Fédération des Scot, sonne l'alarme. En "jetant des confettis d'un hectare partout en France", la loi visant à facili...
Pas de ZAN sans renaturation des sols
Dans la perspective du ZAN, la renaturation des sols va constituer un objectif central de l'action des collectivités en matière d?aménagement du terri...
« Le ZAN est un signal plus que faible de bifurcation des politiques territoriales »
Romain Pasquier, directeur de recherche au CNRS, revient sur l'école d'été de la Chaire Territoires et Mutations de l’Action Publique de Sciences Po R...
Application du ZAN dans les territoires, bientôt un mode d’emploi ?
Alors que de nombreux élus s’interrogent sur l’application du ZAN (zéro artificialisation nette) dans leur territoire, retour sur la première expérien...
Zéro artificialisation des sols : la guerre du béton fait rage
L’objectif de zéro artificialisation nette d’ici à 2050 est ambitieux, mais les oppositions qu’il suscite et les batailles autour de sa mise en œuvre ...
Zéro artificialisation nette : comment repenser la fabrication de la ville ?
Promulguée en 2021, la loi Zéro artificialisation nette n’est toujours pas appliquée. Contestée par des élus, elle est en ce moment révisée à l’Assemb...
Inscrire la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud dans une trajectoire Zéro Artificialisation Nette
Le Cerema accompagne la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud pour définir une stratégie territoriale afin de répondre à l'objectif de sobriét...
« Face à l’objectif zéro artificialisation nette, n’opposons pas stérilement pavillon individuel et logement collectif »
Mal posé, le débat pour limiter l’étalement urbain conduit à des dualités contreproductives, alors que des solutions existent pour faire cohabiter ces...
Les petites villes ouvrent le bal des congrès d’élus
Réunie en assises les 1er et 2 juin à Millau, l’Association des petites villes de France (APVF) plaide pour un assouplissement du ZAN et une régulatio...