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Foncier - Propriété

Présidentielle - Les communes touristiques appellent à adapter l'application du ZAN

Présidentielle - Les communes touristiques appellent à adapter l'application du ZAN

08-04-2022 à 09:07

L'Anett (Association nationale des élus des territoires touristiques) vient de publier son Manifeste aux candidats à l'élection présidentielle 2022 qu...

En images | Retour sur la journée d’étude à Lyon du 29 mars 2022 : requalifier les zones d’activités économiques

En images | Retour sur la journée d’étude à Lyon du 29 mars 2022 : requalifier les zones d’activités économiques

05-04-2022 à 11:51

De nombreux territoires ne disposent plus de réserves foncières suffisantes pour développer les zones d’activités économiques existantes. En parallèle...

L’objectif zéro artificialisation nette des sols : Pour un recentrage au service de la Stratégie Nationale Bas-Carbone

L’objectif zéro artificialisation nette des sols : Pour un recentrage au service de la Stratégie Nationale Bas-Carbone

21-03-2022 à 11:33

[...] . En réalisant des auditions tout au long de l’année 2021, La Fabrique de la Cité a souhaité d’abord être en position d’écoute sur un sujet à la...

Zones d’activités et loi « climat » : les collectivités s’outillent

Zones d’activités et loi « climat » : les collectivités s’outillent

18-03-2022 à 10:03

Les intercommunalités sont incitées à recenser un foncier économique appelé à devenir de plus en plus rare. Avec un fort enjeu de maîtrise des prix de...

[LAUREATS] AMI Engagés pour la qualité du logement de demain

[LAUREATS] AMI Engagés pour la qualité du logement de demain

18-03-2022 à 10:01

NOBATEK/INEF4 aux côté de KENO Architectes fait partie des lauréats de l’appel à manifestation d’intérêt « Engagés pour la qualité du logement de dema...

Avec le ZAN et la réforme fiscale, le foncier vaut de l’or

Avec le ZAN et la réforme fiscale, le foncier vaut de l’or

15-03-2022 à 09:37

La baisse de 50?% de l’artifi­cialisation des sols en dix ans, posée par la loi «?climat et résilience?», porte le risque d’une inflation des coûts du...

Changement climatique : l’action publique foncière s’outille pour accompagner la résilience territoriale

Changement climatique : l’action publique foncière s’outille pour accompagner la résilience territoriale

09-03-2022 à 10:52

Lieu d'échange privilégié, la cinquième rencontre des acteurs publics du foncier s'est tenue ce 7 mars sur le thème Comment le changement climatique e...

Loi Climat : le projet d'ordonnance sur l'aménagement durable des territoires littoraux en consultation

Loi Climat : le projet d'ordonnance sur l'aménagement durable des territoires littoraux en consultation

07-03-2022 à 10:46

Soumis à consultation jusqu'au 24 mars, le projet d'ordonnance relatif à l'aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de ...

Urbanisme : faut-il densifier les villes pour préserver les campagnes ?

Urbanisme : faut-il densifier les villes pour préserver les campagnes ?

04-03-2022 à 10:05

Les métropoles attirent de plus en plus les Français sans proposer les logements individuels auxquels ils aspirent, les poussant à s’installer en péri...

Artificialisation des sols et étalement urbain : faut-il contenir les maisons individuelles et comment ?

Artificialisation des sols et étalement urbain : faut-il contenir les maisons individuelles et comment ?

17-02-2022 à 15:58

Il est annoncé un besoin de 2,7 à 3,9 millions de nouveaux logements sur la période de 2017-2030. Où et comment construire ces habitats sans grignoter...

Foncier agricole au Pays basque : les terres fertiles de la mobilisation citoyenne

Foncier agricole au Pays basque : les terres fertiles de la mobilisation citoyenne

15-02-2022 à 10:59

Dans de nombreuses communes, des habitants se forment en collectifs pour défendre le foncier agricole. Ils dénoncent bétonisation et spéculation. Ces ...

Agglo de Pau : les élus s’accordent sur le gâteau des recettes de la taxe foncière

Agglo de Pau : les élus s’accordent sur le gâteau des recettes de la taxe foncière

11-02-2022 à 11:29

Les élus de l’agglomération se sont mis d’accord sur la répartition de la hausse de la fiscalité pour les communes.