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Foncier - Propriété

« Halte à la spéculation de nos logements ! » : les nouvelles façons d’habiter la ville

« Halte à la spéculation de nos logements ! » : les nouvelles façons d’habiter la ville

06-02-2024 à 10:57

Face à un modèle économique qui prive de plus en plus de ménages de l’accès à la propriété, la journaliste Isabelle Rey-Lefebvre met en lumière, dans ...

Fascicules de mise en oeuvre de la réforme ZAN

Fascicules de mise en oeuvre de la réforme ZAN

12-01-2024 à 10:59

Quatre fascicules, publiés par le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, s'adressent à l’ensemble des acteurs, notam...

Densification et sobriété foncière dans les centralités de zone détendue : une étude du Cerema

Densification et sobriété foncière dans les centralités de zone détendue : une étude du Cerema

12-01-2024 à 10:18

Le Cerema a mené une étude pour présenter aux collectivités désireuses de s'engager dans des démarches de sobriété foncière les leviers de planificati...

Logement : inégalités à tous les étages

Logement : inégalités à tous les étages

15-12-2023 à 11:09

Face à une crise du logement qui prend de plus en plus d’ampleur en France et que bon nombre d’observateur·trice·s qualifient de « bombe sociale » à r...

Le foncier est au cœur des politiques urbaines et de questions d’équité

Le foncier est au cœur des politiques urbaines et de questions d’équité

12-12-2023 à 10:29

L’économiste Florence Goffette-Nagot montre, dans une tribune au « Monde », comment les caractéristiques du foncier en font un facteur majeur des disp...

Nouveaux décrets ZAN : la Fédération nationale des Scot salue des avancées mais pointe "quelques flous"

Nouveaux décrets ZAN : la Fédération nationale des Scot salue des avancées mais pointe "quelques flous"

06-12-2023 à 10:17

La Fédération nationale des Scot s'est félicitée ce 4 décembre des apports des trois décrets sur la mise en oeuvre de l'objectif de zéro artificialisa...

Logement : extensions et restrictions du marché

Logement : extensions et restrictions du marché

05-12-2023 à 10:31

Qui produit et finance aujourd’hui le logement, suivant quelles stratégies et avec quels effets ? Ce dossier explore les transformations récentes du m...

Les dynamiques de consommation foncière

Les dynamiques de consommation foncière

04-12-2023 à 09:22

La loi « climat et résilience » fixe des objectifs ambitieux en matière de réduction de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers. A...

Logement à Boucau : coopérative cherche garants pour montage foncier innovant

Logement à Boucau : coopérative cherche garants pour montage foncier innovant

30-11-2023 à 11:00

La coopérative Etxalde a pour but d’acheter des immeubles et de revendre l’usufruit des logements. Son projet en cours au Boucau, avec huit appartemen...

En France, une taxation des terres agricoles qui favorise leur artificialisation

En France, une taxation des terres agricoles qui favorise leur artificialisation

27-11-2023 à 10:44

Dans le cadre de l’Union européenne (UE), malgré une politique commune ancienne et qui bénéficie aujourd’hui de 32 % du budget européen, malgré des di...

Les organismes de foncier solidaire face aux contraintes du marché

Les organismes de foncier solidaire face aux contraintes du marché

13-11-2023 à 10:27

Créés en 2014 par la loi ALUR pour pérenniser les aides à l’accession abordable, les organismes de foncier solidaire (OFS) se sont multipliés en Franc...

La fiscalité des résidences secondaires : un outil de régulation des marchés immobiliers locaux ?

La fiscalité des résidences secondaires : un outil de régulation des marchés immobiliers locaux ?

10-11-2023 à 09:58

Dans certains territoires au marché immobilier tendu, la forte attractivité résidentielle et touristique et les difficultés d’accès au logement pousse...